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Déroulement dans le temps de la consolidation

Au niveau du déroulement dans le temps de la consolidation, on distingue 2 phases.

La première phase est celle d’une « 1ère consolidation », durant laquelle un ou plusieurs nouveaux OAA rejoignent le périmètre de consolidation. La deuxième phase correspond à une consolidation devenue « activité récurrente ».

En cas de 1ère consolidation, l’information tombe le 30 septembre lorsque l’ICN publie la liste des unités 13.12. Très rapidement, un contact doit être établi avec le nouvel OAA pour l’informer, prendre connaissance de ses activités et mettre en place des procédures spécifiques qui permettront de le consolider à partir du 1er janvier de l’année suivante (soit 3 mois plus tard). La concordance entre son plan comptable et le PCN peut être réalisée après le 1er janvier. Diverses analyses sont également menées et donnent lieu à la création de documents comme par exemple les fiches de consolidation dans lesquelles les principaux schémas comptables relevants en consolidation sont décrits.

Lorsque la  consolidation devient  récurrente, le compte de l’année précédente est clôturé et déposé le 31 août. Entre le 31 août  et le 30 novembre : ont lieu la certification par la Cour des Comptes, la mise à jour  du manuel et des procédures, la synthèse des adaptations à mettre en œuvre et l’envoi des instructions aux OAA.  A partir du 1ier janvier, des analyses « ad hoc » sont menées pour tenter de remédier à certains problèmes mis en évidence lors de la consolidation. En mars débute la consolidation avec les OAA qui sont prêts. A partir du 31 mai et jusqu’au 31 août on réalise la consolidation.