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Budget 2021

L'exposé général du budget

L’exposé général du Budget qui fait le lien entre les deux documents suivants, dégage les soldes résultant des opérations budgétaires et détaille également la ligne de conduite politique du gouvernement pour une année donnée.

S'inscrivent également dans l'exposé général : les lettres d'orientation (partie 1partie 2partie 3partie 4partie 5partie 6partie 7 en partie 8 ).

S'inscrive également dans l'exposé général : la note de genre.

 

Le budget des voies et moyens

  • Initial

L’Ordonnance reprenant le budget des Voies et Moyens pour les recettes pour l'ensemble des administrations du Service public régional de Bruxelles. 

Rapport fait au nom de la commission des finances et des affaires générales.

 

  • Ajustement

L’Ordonnance contenant l’ajustement du Budget des Voies et Moyens pour les recettes pour l'ensemble des administrations du Service public régional de Bruxelles.

Rapport fait au nom de la commission des finances et des affaires générales

 

Le budget général des dépenses

  • Initial

L’Ordonnance reprenant le budget général des Dépenses pour les dépenses comprenant le "manteau" et les tableaux chiffrés prévues pour l’ensemble des administrations du Service public régional de Bruxelles et les organismes administratifs autonomes de 1ère et 2ème catégorie (partie 1partie 2partie 3partie 4, en partie 5

Rapport fait au nom de la commission des Finances et des Affaires générales, (suite)

Avis des commissions permanentes (partie 1, partie 2 et addendum)

 

  • Ajustement

L’Ordonnance contenant l'ajustement du budget général des Dépenses pour les dépenses comprenant le "manteau" et les tableaux chiffrés prévues pour l’ensemble des administrations du Service public régional de Bruxelles et les organismes administratifs autonomes de 1ère et 2ème catégorie (partie 1suite 1, suite 2, suite 3, suite 4, suite 5, suite 6)

Rapport fait au nom de la commission des Finances et des Affaires générales

 

S'inscrivent également dans le budget :

le rapport annuel du contrôle de gestion du Service Publique Régional de Bruxelles.

le rapport annuel du contrôle de gestion des organismes administratifs autonomes de 1ère et  2ème catégorie .